(Statuts communaux d'un village en Italie du XIII^è siècle)

Document:

I-1 D'abord chacun des consuls de ladite citadelle doit, au moment de la prise en charge, jurer de respecter tous les droits des seigneurs fils de Salimbene et d'observer tous les articles contenus dans la charte de franchise, sous réserve des prescriptions des dits seigneurs.

I-28 De même, si quelqu'un du lieu veut voir un article de ce statut ou le copier, les officiers doivent le lui donner et montrer.

I-31 De même, qu'il soit permis de vendre le vin et le moût aux habitants du lieu et aux forains. Le châtelain, le consul et le conseil ne peuvent prendre de disposition contre cet article et toute personne qui voudrait vendre du vin au détail peut le vendre aux habitants du lieu et aux forains, suivant les modalités qui seraient définies par le conseil de la commune. Personne ne peut être contraint de vendre du vin au détail s'il ne le veut pas.

I-32 De même, si quelqu'un va à Sienne en tant qu'ambassadeur ou autrement à plus de 25 km, au service de la commune de la Rocca, entre la Saint Jean de juin et la Sainte Marie d'août il aura et devra avoir une indemnité de 3 sous et 6 deniers par jour; à moins de 25 km il aura seulement son salaire. Dans une autre période de l'année, pour chaque jour d'absence, il aura 3 sous de denier siennois. Si quelqu'un est au service de la commune de la Rocca dans la Rocca, pour faire la "lira" le statut ou le registre des condamnations auront une mesure de bois par jour, aux frais communs des seigneurs et de la commune.

I-47 De même, la "lira" de la commune doit être refaite tous les trois ans, c'est-à-dire une fois tous les trois ans, suivant la décision du conseil et comme il plaira au conseil.

I-48 De même, le notaire des seigneurs et de la commune doit lever l'impôt et faire la "lira" et les actes de procuration dont la commune aura besoin.

II-27 Dans chaque moulin situé sur l'Orcia dans le district de la Rocca, celui qui y est affecté devra prélever la mouture dont le montant aura été fixé par le châtelain, le consul, le conseil et le notaire ou par la majorité d'entre eux. Il devra aussi appliquer les décisions qu'ils auront prises sur la manière de tenir le moulin et de le gérer, sous peine des amendes fixées par eux.

II-32 De même, personne n'a le droit de prendre des lièvres, faisans ou cailles avec d'autres moyens que des chiens et avec aucun autre instrument. Si quelqu'un contrevient à cette indisposition, il sera puni à chaque fois d'une amende de 40 sous, dont la moitié reviendra au délateur; ce dernier sera cru sur son serment et son nom sera tenu secret. Mais on a le droit, sans contravention, de frapper les animaux avec un bâton et de les prendre à la main, de bonne foi et convenablement.

II-37 De même, ceux qui ont une terre ou des biens au bord de l'Orcia de l'autre côté du fleuve vers Bagno, c'est-à-dire entre le canal de vidange des bains et le champ de Giovanotto Alberti dans la plaine de la Ruota, ne doivent pas les vendre, donner ni aliéner à une personne qui ne serait pas du lieu, sous peine de 25 livres siennoises. Ce champ de Giovanotto est maintenant appelé communément champ d'Altimanno Dietaiuti.

II-50 Toute personne de la Rocca et de son district et habitant la Rocca et le district doit aller moudre son blé au moulin des seigneurs et de la commune qui sera situé sur l'Orcia, au lieudit "plaine de la Ruota", au-dessus du moulin de San Quirico in Osenna, qui est dit aussi plaine Mino di Giovanni, sous peine de 10 sous à chaque infraction. Cependant, aux mois de juillet et d'août, si le moulin ne peut fournir ni moudre, on peut aller moudre ailleurs en demandant l'autorisation au châtelain et au consul. On fera foi aux délateurs, qui recevront le quart de l'amende.

III-18 Le consul et le conseil doivent faire entretenir la rue qui va de la porte Piscaria à la place San Pietro en une journée, la rue des lapins un autre jour, la rue du milieu un autre et la rue des collines un autre jour. Toute la commune doit participer à ce travail, tous les jours avec tous les hommes de la commune. Ce sera dans le courant du moins de septembre prochain, au moment que le consul et le conseil jugeront opportun. Si ce n'est pas fait, le consul paiera 20 sous d'amende et chaque conseiller 5 sous.

IV-5 Aucun forain ne doit couper (de bois) dans le maquis de l'autre côté de l'Orcia dit "Maquis de Motertini", dans la plaine dite aussi "Macchia au-delà de l'Orcia". Qui conviendra à cette disposition paiera chaque fois 20 sous. La moitié de l'amende reviendra au gardien. Les hommes du lieu paieront seulement 5 sous et ils ont le droit de couper librement des joncs et des rameaux dans la saulaie pour le travail des champs.

IV-11 Chaque année le châtelain et le consul doivent faire planter par toute personne qui habite dans la citadelle de Tintinnano ou dans le district et qui possède des terres 4 plants d'arbres fruitiers domestiques. Qui ne le fera pas paiera 5 sous d'amende.

IV-22 Personne ne doit travailler la terre ou faire labourer sur les pentes à l'intérieur de ce périmètre : à savoir de la vigne qui autrefois appartenait à Spadacorta jusqu'à la terre de maître Giocobino et au jardin de Gualfreduccio Gallo, ni sur l'espace de la citadelle depuis les fossés jusque vers les murs de la citadelle sous peine d'une amende de 5 sous à chaque fois. Nul ne peut couper de bois sur les pentes à l'intérieur de ce périmètre sans être soumis à la même peine. Si les bêtes vont paître sur ces pentes, à l'intérieur de ce périmètre, leur maître paiera la même amende que si elles allaient sur des champs de céréales ensemencés.

Ed.et trad. : M. Bourin et O. Redon, "les archives des communautés villageoises" in Guichard P., Alexandre Brdon A. èd., Comprendre le XIII^è siècle, Lyon, 1995, p.22 sq.

Explication du document :

L’essor des communautés rurales est un fait du XII^è siècle qui se caractérise et s’organise au XIII^è siècle. On voit alors apparaître les coutumes qui forment un équilibre entre les droits des seigneurs et ceux des paysans. Indiscutablement, l’essor du village est source de solidarité. L’ensemble des voisins se réunissent pour préserver leurs intérêts. Il se développe alors l’idée de responsabilité collective par rapport au seigneur. Elle correspond au développement des chartes de coutumes. Dans le même temps sont fondées des villes neuves qui bénéficient de privilèges économiques et parfois même sociaux. Cette liberté acquise va se propager au début du XIII^è siècle vers bon nombre de villages avec une volonté de défendre les acquis par des chartes de franchises. Notre texte, "Statuts de Tintinnano", rédigé en 1297 fait explicitement référence à la charte de franchise de 1207 et veut par ce biais réaffirmer tous les droits acquis, même si on intègre les modifications apportées par les nouveaux seigneurs. On peut alors se demander si ce statut est caractéristique uniquement de Tintinnano ou s’il s’inscrit dans un territoire plus large (le contado de Sienne), ou se demander si ce statut de Tintinnano est un modèle de statut communal. Il faut aussi se poser la question de savoir comment le statut organise la vie communale avec les droits, les devoirs de chacun… Pour cela nous verrons dans un premier temps comment se reparti le pouvoir à l’intérieur de la commune, avec un souci de savoir la légitimité de ce pouvoir par le statut et à fortiori par la charte de 1207, puis nous verrons dans un second mouvement comment finalement ce statut organise la vie des gens de cette commune, en fixant droits, devoirs, pénalités en cas de fautes etc.

I. Légitimation du pouvoir et gestion administrative de la ville.

A. Qui gouverne Tintinnano ?

Dès l’article premier du statut, on note un renvoi à la charte de 1207, ainsi qu’une référence à des seigneurs, les Salimbene, il faut donc s’arrêter quelques instants sur ces deux entités, ce qui nous permettra de comprendre qui gouverne à Tintinnano ou mieux dit comment se réparti le pouvoir à Tintinnano.

Tout d’abord les Salimbene ; il s’agit de la grande famille aristocratique et bancaire des Salimbene qui a acquis la Rocca de Tintinnano, initialement en 1274 comme garantie d’un prêt concédé à la commune de Sienne laquelle avait acheté la citadelle aux comtes par parts entre 1250 et 1258.

Concernant la charte de 1207, elle est la normalisation des rapports entre les comtes qui possédaient la seigneurie et les paysans par le biais de traités juridique. La possession successive de la seigneurie laisse des traces qui ont des incidences dans le jeu politique et dans l’organisation du village. D’ailleurs l’empreinte de Sienne se ressent dans la forme même du texte du statut qui est partagé en distinction (on note ici l’influence juridique de Sienne et de ses notaires qui légitime les actes du village), mais la forme du statut rappelle également ceux des villes que les petits villages tentent d’imiter, comme s’ils voulaient élever leur communauté au même rang que la communauté de la ville dominante. Le contrat de Tintinnano est négocié au niveau communal c’est-à-dire que les membres de la commune, réunis en assemblée, ont délégué à un ou des syndics le pouvoir de traiter et de recevoir les concessions et engagement des seigneurs. La charte de Tintinnano prévoit le renouvellement des serments personnels réciproques des seigneurs et des habitants. Les droits et les devoirs des héritiers sont associés à ceux des hommes présents. Ceux-ci sont donc insérés dans une lignée, comme les seigneurs. La charte reste donc un élément indispensable dans la légitimation du pouvoir de la commune car les seigneurs sont obligés de l’accepter.

On voit donc que sont impliqués dans le pouvoir de la commune, les communaux, les seigneurs et Sienne, la commune dominante souveraine de son contado et donc supérieur aux seigneurs. Cette triangulaire du pouvoir n’est pas propre à Tintinnano car on la retrouve notamment un peu partout dans le contado de Sienne même si la troisième force n’est pas toujours un seigneur, il arrive que ce soit un clerc et ceci assez souvent. Malgré cette triangulaire du pouvoir qui pourrait sembler faire obstacle à la communauté, les statuts ne sont pas si généraux et on remarque qu’ils présentent une législation proche du terrain et des administrés pour les problèmes de la vie quotidienne.

B. Une administration locale très structurée.

Les statuts de Tintinnano présente le fonctionnement des offices communaux aux articles 1, 32, 47 et 48 de la première distinction. D’autres éléments sont notés dans les autres distinctions mais de façon plus partielle. Sont présents dans l’organisation de la cité : un consul, un châtelain, un conseil et il semble que le notaire cité dans l’article 27 distinctions II ait un rôle non négligeable. Il semble d’ailleurs exister une collégialité de ces 4 groupes exprimé toujours dans le même article (« majorité d’entre eux »). La présence du notaire est significative de l'époque et du rôle important qui lui est donné. En effet c'est lui qui officialise les différents actes émis de la commune, il légalise donc tous les actes; il est source de savoir juridique d'où la confiance qui lui est donné.

Autre phénomène caractéristique de ces communes : ce sont leurs représentants. En effet on prend bien soin de choisir des "ambassadeurs" qui représenteront la ville à l'extérieure de celle-ci (I-32). Ils sont d'autant plus importants que ce sont eux qui traitent des différentes affaires notamment avec Sienne, ville dominante. On va jusqu'à les payer pour qu'il accomplisse leur tâche et ceci dans un souci du détail également très frappant. Les salaires versés à ces hommes sont ponctionnés sur la commune (mais aussi pour d'autres sur le trésor du seigneur), d'où le fait la commune prend très à coeur cette fonction représentative. Enfin autre type de représentants, ce sont tous ceux qui représentent la commune face aux seigneurs; la commune est représentée par un syndic spécialement élu pour négocier ou par des consuls. Le choix de tels représentants est essentiellement due au fait de Sienne et de ce qu'elle impose: en effet dans le contado de Sienne, à partir des années 1260, la ville-capitale fonde l'administration du territoire sur les syndics des communes villageoises. Toute commune doit élire en janvier un syndic général qui prêtera serment d'obéissance à la commune dominante et qui devra répondre de sa commune devant le pouvoir central. Les procurations ou procès-verbaux de désignation des syndics étaient enregistrés par les notaires, inscrits dans leurs minutiers et expédiés sous la forme d'actes originaux. Les mandataires devaient en effet leur présenter comme preuve de leur pouvoir, partout où ils représentaient leur communauté. (I-48).

Dernier aspect abordé dans cette organisation de l'administration, ce sont les personnes employées par la commune concernant le domaine fiscal ou dit "lira" (I-32). La "lira" est l'évaluation des biens fonciers de tous les chefs de famille et son enregistrement; cette opération est destinée à la répartition proportionnelle de l'impôt ("dazio"). Ces hommes qui doivent parcourir tout le domaine communal et doivent ensuite enregistrer et tout consigner étaient également payés par la commune et le seigneur. On se doute enfin que ces hommes aient pu être des notaires locaux ou si ce n'est des notaires, des gens sachant lire et écrire un minimum pour effectuer ces petits travaux.

L'organisation de la ville est donc assez bien faite tant dans ses représentants intérieurs mais aussi extérieurs. Les représentants intérieurs sont très proches des administrés et sont dévoués vraiment à leur commune, par là les statuts de Tintinnano révèlent une administration proche des gens pour répondre à des besoins proches d'eux.

II. La structuration de la vie quotidienne

A. Plus qu’une commune, une communauté.

Quand on examine de près les distinctions II et IV, on remarque que les réalités décrites sont très proches des administrés mais elles le sont de façon collective. Ils mettent en évidence l’existence de la communauté. Par exemple dès la charte de 1207, on remarque cette envie d’appartenir à une même communauté : quand on définit la commune on parle de "castrum de Tintinnano" ou plus volontiers de la communauté du peuple de Tintinnano, donc une envie très forte de s’identifier comme un même groupe. Ils se disent propriétaires des moulins avec les seigneurs (II-50) ; les moulins sont présentés comme des tenures relevant des seigneurs et comme telles assujetties à une prestation en travail d’un jour par semaine. Ils sont collectivement responsable du système voyer à l’intérieur des murs (III-18), ce travail semble être distribué de façon égale pour tous et la responsabilité en est quand même donné au consul (et au conseil d’ailleurs). La communauté est aussi privilégiée dans l’usage des bois par rapport aux étrangers (IV-5). D’ailleurs ce rapport à l’étranger est très significatif de la communauté, en effet elle exclut les « forains » de tous les privilèges. Dans la charte de 1207 les terres cultivables au-delà du Rigo sont laissées à la libre disposition de tous les habitants pour le bois et pour l’élevage ; dans les statuts de 1297, il apparaît que ce secteur soit en cours de défrichement (II-37 et IV-22). Ce qui nous fait dire que ce statut est très proche des administrés c’est que l’on cite des noms de communaux et de leurs champs pour délimiter les terres, comme s’ils étaient connus de tous. La délimitation des terrains se fait par des hommes locaux. Enfin une importance toute particulière est apportée pour le verger avec obligation de planter des arbres fruitiers (phénomène imposé à toutes les communautés rurales par la législation urbaine).

Autre question qu’il faut se poser, à qui appartiennent les terres cultivées et/ou cultivables ? Il faut ici se référer à la charte de 1207. Les afficta c’est-à-dire les loyers payables en céréales, livrés annuellement à terme fixe à la maison du seigneur c’est la solution du début du XIII^ème siècle. A Tintinnano, la charte divise le terroir cultivé (ou cultivable) en deux secteurs. En deçà du Rigo et de l’Orcia c’est-à-dire l’Ouest, les terres les plus proches de la Rocca, l’affictum sera de un setier de grain (2/3 de blé et 1/3 d’orge) pour deux setiers de terre à cultiver. Ailleurs il sera inférieur de moitié : un setier de grain pour quatre setiers de terre. L’affictum est payé en même temps que la taxe sur la maison, le 15 août.

B. Beaucoup d'avantages et pas de restrictions ?

Malgré tout ce qui semble être des avantages, la commune et ses habitants sont sujets à des contraintes. Dans les statuts ce sont tout ce qui réglemente chasse, cultivable, plants d'arbres.... En effet tout est réglementé et si on ne respecte pas les règlements on est soumis à des amendes. D'ailleurs c'est ce que rappelle l'article I-28 où il est dit que tout le monde peut consulter les statuts pour signifier que nul n'est censé les ignorer; chaque habitant doit les connaître et doit savoir ce qu'il encourt s'il faisait ceci ou cela de mal. Ainsi on apprend que la chasse est très réglementée (II-32) et qu'on ne peut chasser de telle ou telle façon. Ceci est assez révélateur également des privilèges laissés aux seigneurs comme celui de la chasse mais de la chasse noble. Dans le même style d'obligation, les communaux doivent également aux seigneurs le droit de gîte, pour lui-même ou pour l'armée en temps de guerre, il faut pouvoir les nourrir, les loger... Ils doivent également des corvées comme le service de un jour par semaine au moulin. Il en va de même avec les terrains que l'on peut cultiver; l'article II-37 montre que l'on ne peut pas vendre certaines terres; il semble que le fait de dire que "Ce champs de Giovanotto est maintenant appelé communément champs d'Altimano Dietaiuti", ceci fait penser que ces terres seraient propriétés de la commune (25 livres siennoises sont une sommes non négligeable et personne ne pourrait les payer si le champ était vendu). La commune marque ainsi donc son désir de propriété de terres.

Conclusion :

Ces statuts communaux qui émanent d’une charte de franchise plus ancienne est une vraie volonté de mettre par écrit la coutume. Ce genre de statut n’est pas spécifique de Tintinnano mais on en retrouve un peu partout dans le contado de Sienne voire dans une bonne partie de l’Italie du Nord et même dans le Sud de la France. La forme en elle-même n’est donc pas unique, ce qui par contre différencie Tintinnano des autres communes c’est le contenu très proche des administrés et prévu pour les habitants avec des préoccupations locales, des détails sur les champs, leur noms, connus de ceux uniquement qui habitent la commune. Malgré des libertés qui semblent accordées assez largement on voit que le pouvoir est entre les mains du conseil, du seigneur mais aussi de la commune dominante à savoir Sienne. Les pouvoirs restent donc limités et les habitants de Tintinnano sont plus soumis aux décisions du seigneur et de Sienne qu’au propre conseil. Ce texte reste tout de même une phase de transition entre la charte de 1207 et le futur texte du XIV^è siècle qui redéfinira la place de la commune, les droits des seigneurs et des communaux de la ville, mais la donne en sera modifiée du fait des évolutions des institutions communales et seigneuriales elles-mêmes.

Bibliographie :

Outils de travail :

Ø J.P Delumeau et I. Heullant-Donat, L’Italie au Moyen Âge, V^è-XV^èsiècle, Paris, Hachette, 2000, 319 pages.

Ø A. Vauchez (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, Paris, Cerf, 1997.

Ouvrages spécialisés :

Ø M. Bourin, Villages médiévaux en Bas-Languedoc, Tome 2 : La démocratie au village [XIII^ès.-XIV^ès.], Collection Chemins de la Mémoire, L’Harmatton, Paris, 1987.

Ø M. Bourin et O. Redon, « Les archives des communautés villageoises » in P. Guichard, Alexandre Bidon A. èd., Comprendre le XIII^è siècle, Lyon, 1995.

Ø O. Redon, « Seigneurs et communautés rurales dans le contado de Sienne au XIIIè siècle », Mélanges de l’Ecole Française de Rome, Moyen Âge, 91, 1979, pages 149-196, 619-657.

Quelques sites pour découvrir Tintinnano :

http://castellitoscani.dadacasa.supereva.it/tentennano.htm

http://www.parcodellavaldorcia.org/itinerario4.html

http://www.castellitoscani.com/tentennano.htm

http://www.toscanainfo.it/turismo/trekking/cretei.html

URL d'origine : historama.free.fr (site fermé)